Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TOURNÉE DU FOURNIL
Les Jardins de l'Orbrie, SAS

Numéro de dépôt :
4240770
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2026
LA TOURNÉE DU FOURNIL de Les Jardins de l\'Orbrie

Présentation de la marque LA TOURNÉE DU FOURNIL

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Jardins de l'Orbrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOURNÉE DU FOURNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Jardins de l'Orbrie domicilié(e) ZA Alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 233 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Jardins de l'Orbrie, M. Olivier BOURASSEAU domicilié(e) ZA Alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France.

La marque LA TOURNÉE DU FOURNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOURNÉE DU FOURNIL arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

Les Jardins de l'Orbrie a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE L'ORBRIE , Brixta , COEUR DE POM' , PUL PAO , Segora , FE BIZZ , MARQUIS DE DANGEAU , COEUR DE POM' Fines Bulles de Fruits & Forte Personnalité , COEUR DE POM , La Cueilleuse de Saisons


Les Jardins de l'Orbrie, SAS - ZA Alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 435233143


Les Jardins de l'Orbrie, M. Olivier BOURASSEAU - ZA Alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .